Introduction :

« La maltraitance commence par l’ignorance. Combien de cavaliers sont capables d’expliquer comment le cheval apprend à s’arrêter ? L’absence de compréhension de cet apprentissage ne peut qu’amener des problèmes. Car si on ne sait pas comment l’animal apprend, on interprète mal ses comportements et on réagit mal… jusqu’au conflit »‘. Ce discours est celui de Andy Booth, Australien installé en France, il est spécialiste de l’équitation éthologique, une approche basée sur l’éducation du cheval.[1]

Avec cette ouverture, je souhaite introduire la notion de maltraitance équine, mais également celle de l’ignorance qui y est souvent liée. La maltraitance ne se limite pas seulement à des actes de violence physique évidents et brutaux. Elle s’affirme également par des comportements subtils et insidieux, souvent enracinés dans l’histoire et alimenté par l’ignorance et l’anthropomorphisme, c’est-à-dire la tendance à attribuer des caractéristiques humaines aux chevaux sans comprendre leurs besoins réels.

Les avancées scientifiques en éthologie et en médecine vétérinaire ont considérablement enrichi notre compréhension des chevaux. Elles fournissent des outils précieux pour combattre cette ignorance et établir des pratiques plus respectueuses et bienveillantes envers les chevaux. Cependant, ces outils ne sont pas simples à mettre en place, venant heurter des difficultés réelles liés au milieu équestre, tels que le tabou lié aux dénonciations des maltraitances ou encore les réalités économiques posant problèmes dans l’application de ces nouvelles normes.

Cavalière depuis l’âge de 6 ans, j’ai appris et développé ma passion avec différents moniteurs et personnes du métier qui m’ont enseigné à tour de rôle leur vision de ce sport ainsi que leur amour pour les chevaux.

Comment agir avec un cheval ? Comment agir sur un cheval ? Comment s’en occuper ? Répondre à leurs besoins ? La notion de respect du cheval envers l’homme et de l’homme vers le cheval ? Mais également, comment apprendre aux chevaux à répondre à nos envies ?

Toutes ces questions sont indispensables dans la pratique de l’équitation, seul sport qui se pratique en duo avec un animal. Comprendre l’animal pour pouvoir monter dessus est la base de l’équitation.

J’ai donc durant des années appris et appliqué ce que l’on m’avait enseigné durant toute mon enfance, en étant plus ou moins assidue dans mon passage de galop, j’ai toujours été passionnée par ces majestueuses créatures aussi belles qu’imposantes.

L’envie de devenir propriétaire de mon propre cheval est vite arrivée, et c’est avec beaucoup de chance mais également de maladresse que je suis devenue propriétaire de ma première jument à l’âge de 10 ans. Plus ou moins encadrée par des professionnels j’ai continué à évoluer dans cette discipline avec elle et ai commis de nombreuses erreurs.

C’est lorsque j’ai voulu m’investir davantage dans les concours de saut d’obstacles avec elle que j’ai commencé à prendre conscience de ces erreurs et surtout à être témoin de maltraitance dont je faisais part à son égard. Le moniteur qui nous suivait à cette époque m’avait encouragé pour répondre à des problèmes de comportement de ma jument à utiliser des enrênements et mors dit « plus durs » causant d’important inconfort pour ne pas dire souffrance du cheval quand ils sont utilisés. Dès que ma jument se dérobait devant l’obstacle, un coup de cravache devait être donné.

De manière plus générale, les chevaux dans ce centre étaient montés pendant des heures, par des cavaliers qui parfois ne respectaient pas le ratio poids/taille du cheval. Le foin était de mauvaise qualité, les paddocks trop petits, durant le cours, des plots étaient parfois jetés sur les membres des chevaux afin que l’animal écoute, pendant la canicule les chevaux pouvaient rester des heures sans eau… La maltraitance des équidés était bien présente.

Et pourtant, je n’ai rien fait. Je ne l’ai pas signalé, je n’ai pas non plus sorti ma jument de cet endroit. Je me sentais illégitime face à cette situation, je savais au fond de moi que le respect de l’animal n’était pas respecté. Déjà du haut de mes 14 ans j’avais pu observer différentes manières d’enseigner, certaines étaient certes plus dures que d’autres mais le crédit apporté à nos enseignants ne pouvait pas être discutés.

Qui suis-je pour remettre en question la parole de champions de France, propriétaires de Haras ou encore moniteurs de centres équestres diplômés par l’état français ?

Il aura fallu que ma jument tombe malade à la suites de ces maltraitances pour que je la retire de cette structure et que je commence à remettre en question mon rapport aux chevaux et à l’équitation. De nombreux enseignements que j’avais intégrés n’étaient en réalité pas véridiques, les progrès en sciences nous permettent aujourd’hui d’en savoir davantage sur le fonctionnement des chevaux. Ainsi, j’ai souhaité faire mon mémoire sur la maltraitance banalisée des chevaux dans l’équitation afin de sensibiliser à mon échelle et continuer d’en apprendre plus sur ces animaux qui me fascinent.

Néanmoins, je me limiterai aux pratiques équestres en France, n’abordant pas par exemple, les calèches de chevaux pour les touristes dans de nombreux pays poussant les chevaux souvent blessés à s’épuiser afin de tirer toujours plus de charges. Ou encore les balades touristiques à cheval générant de l’argent au profit de la santé des équidés qui sont souvent maltraités…

Pour travailler sur le sujet j’ai cherché à comprendre la place du cheval dans notre société, historiquement quel est le rapport du cheval à l’homme en France et dans le monde. J’ai questionné la notion de maltraitance et ses différents degrés.

L’anthropomorphisme est une notion importante dans mon mémoire et dans le cas des maltraitances banalisées. J’ai pu les étudier avec des ouvrages d’auteur€s notamment Pierre Enoff, propriétaire d’une ferme équestre qui a beaucoup observé et appris du comportement des chevaux en essayant répondre le plus possible à leurs besoins naturels. Son ouvrage « le silence des chevaux » remet en cause les traditions équestres intériorisées de tous et se place en marge des pratiques actuelles d’équitation.

Léa Lansade est une chercheuse en éthologie et a écrit un ouvrage « Dans la tête d’un cheval » elle propose une exploration approfondie et scientifique des perceptions, des émotions et des comportements des chevaux, tout en vulgarisant ses découvertes pour les rendre accessibles à un large public.

Chriss Irwin avec son ouvrage « les chevaux ne mentent jamais » se base également sur les découvertes scientifiques du cheval pour établir l’importance de la communication non verbale et de la compréhension des signaux comportementaux des chevaux.

Dans une recherche de la vérité, je me suis donc orientée vers différents éthologues équins, un éthologue est un professionnel qui étudie le comportement du cheval. Je peux notamment citer Hausberger Martine, Roche Hélène, Henry Séverine et Visser E.Kathalijne qui ont co-rédigé un article « Synthèse sur la relation homme – cheval ».

Andy Booth est un Australien venu s’installer en France qui a une grande notoriété dans le monde équestre éthologique, il propose des stages et sensibilise sur ses réseaux sociaux afin d’avertir sur la maltraitance inconsciente.

Je me suis également nourrie des recherches scientifiques de l’IFCE[2] afin de faire mes propres recherches sur des questions controversées dans le monde de l’équitation ; le fer bon ou mauvais ?, par exemple.

Mes recherches se sont également étendues avec notamment des entretiens que j’ai pu réaliser. Ils m’ont permis de questionner le rapport cavalier/cheval ou encore les différents degrés de maltraitances connus, banalisés et conscientisés.

Pour dresser de rapides profils des personnes qui m’ont permis de les interroger :

Carla Dupouy : Cavalière expérimentée ayant pratiqué en compétition.

Manon Laquière : Cavalière depuis 16 ans, l’équitation prend une grande place dans sa vie.

Madame X (souhaite rester anonyme) : Fille de moniteur et directeur de centre équestre, elle est née dans ce milieu et a elle-même passé son BPJEPS en 2016. Propriétaire de son cheval, elle travaille aujourd’hui dans un centre équestre.

Sophie Derrida : présidente de l’association GEFA de sensibilisation à la maltraitance équine, cavalière depuis plus de 50 ans.

Cécile Rocher : cavalière depuis l’âge de 8 ans et qui en a maintenant 40, ce qui lui fait 32 ans d’expérience. Elle vient d’une famille liée à l’équitation, bien que ses parents aient quitté ce milieu à sa naissance par manque de temps et d’argent.

Madame Y (souhaite rester anonyme) : Cavalière depuis 13 ans elle a d’abord appris en centre équestre avant d’acheter ses chevaux et de devenir propriétaire. Son parcours est intéressant parce qu’elle a complètement changé de vision dans l’équitation.

Léa Brisson : Cavalière depuis 15ans et propriétaire de sa jument.

Alexiane Bernard : Propriétaire de son cheval, et cavalière depuis plus de 20ans, Alexiane en a fait son métier et est aujourd’hui ostéopathe animalier. Elle pratique beaucoup sur les chevaux et apporte un point de vue de professionnelle du soin.

Manon Rodriguez : Cavalière depuis 20 ans et propriétaire de son poney.

Diane Delbosq : Pratique depuis 20 ans l’équitation, est aujourd’hui gestionnaire d’un centre équestre.

Madame Z (souhaite rester anonyme) : Cavalière de club, propriétaire et amatrice de concours de saut de haut niveau, elle a aujourd’hui arrêté de monter mais conserve toujours sa passion pour les chevaux.

Je souhaitais apporter dans mes entretiens des profils moins « lisses » avec des idées qui divergent pour pouvoir questionner des personnes qui par exemple ne vont pas adhérer à l’éthologie et qui vont enseigner et/ou monter de manière plus archaïques et dures. Mais je n’ai pas réussi à obtenir d’entretien avec les personnes que je visais, notamment mon ancien moniteur d’équitation qui m’a fait débuter mon chemin vers la réalisation de la maltraitance en équitation. Mais ces réticences traduisent d’une certaine manière un tabou lié à la maltraitance dite « banalisée ». Ce qui m’a permis de questionner ce point durant mes autres entretiens et recherches.

Ce mémoire questionnera donc la définition de la maltraitance et ce qui l’entoure ; Comment la maltraitance physique et mentale du cheval met en péril la pratique de l’équitation ?

Pour y répondre, nous aborderons d’abord la place des chevaux et de leur bien-être dans la société, puis nous aborderons le sujet de la lutte des maltraitances envers les chevaux et son évolution. Enfin des préconisations seront faites pour répondre aux problématiques soulevées.

Partie 1 : La place des chevaux et de leur bien- etre dans la société :

A – La domestication du cheval et son impact :

Avant de rentrer dans le vif du sujet, il est important de comprendre le rapport de l’homme à l’animal, comment cette relation a-t-elle commencé ? Pour cela, il faut retracer l’histoire de la domestication du cheval.

Le cheval a été un acteur majeur pour nos civilisations. Pourtant, reconstruire l’histoire de sa domestication n’a pas été facile et encore aujourd’hui nous en apprenons davantage grâce aux récentes découvertes scientifiques des variations génétiques des génomes des chevaux qui nous ont permis de voyager dans le temps et de découvrir comment ces animaux ont été domestiqués.[3]

La première hypothèse de la domestication des chevaux voit le jour en 1985, elle suggérait que les chevaux étaient initialement domestiqués pour leur viande. Cette théorie se basait sur la découverte de nombreux ossements de chevaux au pied de falaises, interprétés comme des preuves que les humains chassaient les chevaux pour se nourrir.

Ainsi, il est important de définir la domestication ; Valérie Chansigaud historienne des sciences et de l’environnement et autrice d’ouvrages sur la domestication animale explique dans son ouvrage « Histoire de la domestication animale »[4] que cette vision a évolué.

La domestication implique une transformation génétique par sélection, où certains individus sont choisis pour se reproduire, tandis que d’autres sont éliminés, modifiant ainsi les capacités de la population animale. La domestication va au-delà de la simple détention ou de la prédation et inclut des manipulations génétiques délibérées d’une population par sélection : on garde certains individus qu’on fait reproduire ensemble et on élimine les autres pour peu à peu, génération après génération, modifier les capacités de cette population d’animaux visant à transformer les espèces ; c’est une véritable manipulation génétique. Par exemple, le blé domestiqué sert de nourriture à l’homme, qui en retour protège la plante pendant sa croissance et disperse ses graines. La domestication est un processus long, débutant quand l’homme favorise certaines espèces, comme lorsque il abat les arbres qui ne produisent pas de fruits intéressants, et se terminant quand il choisit le lieu de vie des espèces domestiquées et garantit tous leurs besoins vitaux.

Ludovic Orlando directeur de recherche au CNRS et responsable du Centre de biologie et de génétique de Toulouse a également beaucoup travaillé sur le sujet de la domestication des chevaux. Il explique dans une émission radio[5] que la domestication est une relation bidirectionnelle : les humains modifient les animaux volontairement ou involontairement, et les animaux, en retour, fournissent divers services matériels et symboliques. Par exemple, des caractéristiques non intentionnelles, comme la consanguinité, peuvent apparaître en raison de pratiques d’élevage spécifiques. Les chevaux fournissent de la viande, de l’énergie motrice, et jouent parfois des rôles sociaux ou symboliques dans les sociétés humaines puisque lorsqu’un  nouvel animal apparait, seules les personnes de la société possédant le plus de richesses peuvent l’acquérir.

Maintenant que la définition de la domestication est faite nous pouvons nous demander, quand a réellement eut-elle lieu ?

Des travaux s’appuyant sur l’archéologie et la génomique évolutives (sciences qui consiste à lire dans les variations de l’ADN) ont montrés qu’il y a eu au moins deux domestications du cheval.

La première, il y a environ 7500 ans, est attesté par des ossements retrouvés près de villages sédentaires, où les chevaux étaient aussi utilisés pour leur lait. Des analyses géochimiques des céramiques de cette époque montrent des traces de lait de jument, indiquant que cette première domestication incluait l’utilisation des chevaux comme source de lait.

En 2018, la théorie selon laquelle la culture de Botai, située dans les steppes d’Asie centrale (actuel Kazakhstan), est considérée comme le berceau de tous les chevaux domestiques, remontant à 5500 ans apparait. Cela impliquait que toutes les races de chevaux modernes, du poney Shetland au pur-sang, avaient leurs origines dans cette région. Ce premier peuple ayant domestiqué le cheval en créant une première relation unique entre l’homme et l’animal malgré cela leur lignée s’est éteinte et les chevaux domestiqués par les Botai sont revenus à l’état sauvage.[6]

Pour vérifier cette hypothèse, une équipe de chercheurs a entrepris de séquencer le génome de ces anciens chevaux. Grâce à des technologies de séquençage à très haut débit, capables de lire l’intégralité de l’information génétique préservée dans les dents et les ossements fossiles, ils ont pu décrypter les génomes de ces animaux anciens.

Les résultats ont révélé une découverte surprenante : les chevaux de Botai, loin d’être les ancêtres des chevaux domestiques modernes, étaient en fait les ancêtres directs des chevaux de Przewalski. Ces chevaux, longtemps considérés comme les derniers chevaux sauvages, se sont avérés être des descendants des premiers chevaux domestiqués qui avaient fini par retourner à l’état sauvage. Cette découverte bouleversante a nécessité une réévaluation des théories sur l’évolution et la domestication des chevaux. En 2021 une nouvelle étude a révélé que la domestication des chevaux modernes a eu lieu il y a environ 4200 ans, non pas par les Botai, mais dans les steppes occidentales de la Russie, au nord du Caucase. Contrairement à l’idée initiale d’une seule culture responsable de cette domestication, les preuves génétiques et archéologiques ont montré que plusieurs cultures matérielles humaines ont contribué à ce processus. Les chercheurs ont séquencé les génomes de chevaux anciens à travers l’Eurasie, couvrant une période allant de 2000 à 5500 ans avant notre ère. Ils ont découvert que les chevaux domestiques modernes proviennent d’un petit groupe génétique de chevaux situés dans cette région, et non de la vaste population eurasiatique.[7]

Cette découverte indique que, bien que ces chevaux domestiqués soient restés localisés dans leur région d’origine pendant un certain temps, ils ont finalement commencé à se répandre sous l’influence humaine. L’étude a montré que, dès 4200 ans avant notre ère, les humains ont changé la distribution naturelle des chevaux, favorisant leur diffusion à travers l’Eurasie et au-delà.

Ce nouveau type de cheval domestiqué s’est rapidement répandu à travers l’Eurasie, transformant la mobilité humaine. La rapidité de cette expansion laisse croire que ces chevaux étaient utilisés principalement pour le transport, révolutionnant ainsi les sociétés humaines. Il n’en reste pas moins que la domestication du cheval a eu lieu près de 5 000 ans après celles de la chèvre, du mouton ou du bœuf, au Proche-Orient, révélant par-là la singularité du lien unissant les hommes à cette espèce.[8]

B – L’impact des chevaux dans la société humaine occidentale :

La relation entre l’homme et le cheval est une histoire ancienne et complexe qui a profondément influencé les sociétés humaines. Depuis la domestication des chevaux, ces animaux ont été des compagnons fidèles dans la guerre, des alliés indispensables dans l’agriculture et des symboles de pouvoir et de prestige dans la société. Cette relation a évolué au fil des siècles, façonnant et étant façonnée par les changements économiques, sociaux et culturels.

L’impact des chevaux sur l’agriculture a été particulièrement marqué au XIXe siècle, avec l’avènement des chevaux de trait. Avant cette période, les bœufs et les mulets étaient les principaux animaux de trait utilisés dans les travaux agricoles.

Les chevaux de trait ont facilité la modernisation de l’agriculture. Leur capacité à tirer des charrues et des charrettes lourdes a permis d’améliorer l’efficacité des travaux agricoles, augmentant ainsi la productivité. Les chevaux étaient également utilisés pour le transport des produits agricoles, facilitant leur transformation et leur distribution sur de vastes étendues. La traction hippomobile a connu un développement spectaculaire dans les villes au XIXe siècle. Les chevaux étaient utilisés pour tirer des tramways, des omnibus et des véhicules de transport de marchandises, jouant un rôle crucial dans l’expansion urbaine et le commerce. Ce développement s’est poursuivi jusqu’à l’introduction des moteurs à explosion au début du XXe siècle, qui a marqué le déclin de l’utilisation des chevaux de trait.[9]

Les chevaux ont toujours joué un rôle central dans les conflits armés, de l’Antiquité jusqu’aux guerres modernes.

Dans l’Antiquité, les chevaux étaient utilisés dans les chars de guerre et pour la cavalerie. Au Moyen Âge, la chevalerie représentait la classe sociale militaire par excellence, où la possession et la maîtrise d’un cheval étaient des symboles de pouvoir et de prestige. Les chevaliers montaient des destriers, des chevaux spécialement élevés pour la guerre, qui étaient entraînés pour les charges et les combats.

Les guerres napoléoniennes ont vu une utilisation massive de la cavalerie. Les chevaux étaient indispensables pour les charges de cavalerie, le transport de l’artillerie et la reconnaissance. Même avec l’introduction des armes à feu et des véhicules motorisés, les chevaux ont continué à jouer un rôle crucial dans les conflits jusqu’à la Première Guerre mondiale. Leur rôle a ensuite diminué, mais leur importance symbolique et stratégique a perduré, marquant les esprits et les cultures.[10]

Les races de chevaux ont évolué au fil du temps pour répondre aux besoins spécifiques des époques et des cultures. Ainsi, à travers le temps on a pu voir dans différentes parties du monde la continuité de la domestication équine. C’est notamment le cas avec les chevaux frisons qui étaient autrefois utilisés pour la guerre en raison de leur robustesse et de leur endurance. Aujourd’hui, ils sont principalement élevés pour leur beauté et leur élégance, souvent vus dans des événements de parade et des spectacles équestres.

 Les chevaux arabes, connus pour leur endurance exceptionnelle, étaient essentiels pour les bédouins dans les environnements désertiques, permettant de longues traversées en plein désert. Leur endurance et leur résistance en ont fait des choix populaires pour les courses d’endurance modernes.

 Le Quarter Horse, célèbre pour son agilité et sa rapidité, est largement utilisé dans les compétitions de rodéo et de course. L’American Warmblood, apprécié pour sa polyvalence et ses capacités en saut d’obstacles, est un favori dans les compétitions équestres internationales.

Avec l’introduction des moteurs et des véhicules motorisés, le rôle des chevaux a considérablement changé, passant de l’utilitaire au récréatif. En 1970, la France comptait seulement 280 000 chevaux de trait contre 2,5 millions en 1935. Les chevaux ont progressivement trouvé de nouveaux rôles dans les loisirs et les sports équestres. Les disciplines olympiques traditionnelles, telles que le dressage, le saut d’obstacles et le concours complet, ont gagné en popularité, tandis que de nouvelles activités équestres ont émergé.

Les sports équestres ont connu une massification, une féminisation et une juvénilisation de la population cavalière. En 2008, la Fédération française d’équitation (FFE) a célébré un record de 600 000 licences, avec une majorité de femmes parmi les pratiquants. Les sports équestres attirent particulièrement les classes moyennes urbaines, qui disposent des moyens financiers et de l’intérêt pour pratiquer ce sport.

Depuis les années 1960, les pratiques équestres se sont diversifiées, allant des loisirs à la compétition, avec des usages éducatifs et thérapeutiques variés. Les courses de trot et de galop ont des origines distinctes, avec les premières héritant des fêtes villageoises et les secondes des traditions aristocratiques du XVIIIe siècle. Le développement du pari mutuel urbain (PMU) en 1931 a largement contribué à l’essor de ces disciplines.

Aujourd’hui, l’ouverture des paris en ligne présente de nouveaux défis et opportunités pour les courses hippiques. De nombreuses nouvelles activités équestres ont émergé, allant des loisirs aux compétitions et aux usages éducatifs et thérapeutiques. Les sports équestres ont gagné en popularité, avec des disciplines variées comme l’équitation de pleine nature, le TREC et les sports de travail comme le CSO ou CCE.[11]

La domestication des chevaux remonte à des millénaires et leur relation avec l’homme a toujours été marquée par des symbolismes forts.

Dans de nombreuses cultures, les chevaux étaient des symboles de statut social, de pouvoir et de liberté. La chevalerie médiévale, par exemple, associait les chevaux à la noblesse et à la bravoure. Les représentations figuratives de chevaux dans l’art, les statues équestres et les peintures témoignent de leur importance symbolique et culturelle.

Les représentations de rois à cheval, par exemple, montrent le pouvoir et le contrôle symbolique sur la société. Les chevaux étaient non seulement des compagnons et des travailleurs, mais aussi des symboles de prestige et de puissance. Ces représentations sont des documents essentiels pour comprendre les significations politiques et sociales attribuées aux chevaux.[12]

Avec le temps, la relation entre l’homme et le cheval a aussi été marquée par des pratiques parfois considérées aujourd’hui comme maltraitantes.

La ferrure, autrefois indispensable pour protéger les sabots des chevaux sur de longues distances, est désormais critiquée par certains pour son impact sur la santé des chevaux. Les débats sur l’hippophagie, l’utilisation des chevaux pour la viande, et d’autres usages jugés trop durs montrent une évolution des perceptions.

Cette évolution reflète une sensibilité accrue aux droits des animaux et à leur bien-être. Les pratiques modernes de gestion des chevaux mettent de plus en plus l’accent sur le respect et la bienveillance, marquant un tournant dans la relation homme-cheval.

C – L’état de la maltraitance équine en France :

La maltraitance peut avoir plusieurs définitions en fonction de son sujet et des actes maltraitants exercés.

Il est donc important de bien définir la maltraitance animale bien qu’il n’existe pas précisément de définition. En s’appuyant sur le l’article L214-1, le code rural affirme : « tout animal étant un être sensible doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce ». Ces impératifs sont les 5 libertés fondamentales de l’animal :

Ne pas souffrir de faim et de soif : Les animaux doivent avoir accès à de l’eau fraîche et à une alimentation adéquate pour rester dans un bon état de santé.

Être protégé de la peur et de la détresse : Les conditions de vie des animaux doivent minimiser le stress et les situations d’anxiété.

Être indemne de douleurs, de lésions et de maladies : Les animaux doivent recevoir les soins vétérinaires nécessaires maintenir leur santé.

Ne pas souffrir de contraintes physiques : Les animaux doivent être libres de se mouvoir et de se comporter naturellement sans subir de contraintes physiques excessives.

Avoir la liberté d’expression du comportement normal à l’espèce : Les conditions de vie doivent permettre aux animaux de développer des comportements naturels.

Les articles L214-17 et L214-18 prévoit ainsi l’interdiction de porter à ces libertés fondamentales. On peut donc admettre que la maltraitance commence dès lors qu’une de ces libertés n’est pas respectée.[13]

En 2021, les forces de l’ordre françaises ont enregistré 12 000 infractions visant des animaux de compagnie ou d’élevage, avec 42% de délits graves tels que des sévices et des actes de cruauté. Une étude du ministère de l’Intérieur publiée en octobre 2022 révèle une hausse globale de ces infractions entre 2016 et 2021. Parmi les délits enregistrés durant cette période, 6% concernaient des équidés, avec une augmentation de 20% des procédures délictuelles entre 2019 et 2020, partiellement due à une vague de mutilations d’équidés en 2020, qui a vu 1 600 sévices graves enregistrés. [14]

L’augmentation des infractions contre les animaux, en particulier envers les équidés est la preuve que la maltraitance équine existe. Néanmoins elles sont représentatives d’une maltraitance davantage physique porté à l’animal. En effet, très peu de maltraitance non physique sont condamnées.

Or, nous savons que la relation entre les chevaux et les hommes a toujours été significatives marqué par un lien spécial forgé par des siècles de collaboration dans divers domaines. Les usages équestres se sont additionnés au fil des années et de nombreuses dérives et maltraitances équestres se sont « banalisées ».

Prenons l’exemple du fer : Les sabots des chevaux sont remplis de terminaisons nerveuses qui leur permettent de sentir le sol sur lequel ils marchent. Cette sensibilité, perçue comme une faiblesse par les humains, a conduit à l’invention du fer à cheval, cloué sur le sabot pour permettre l’utilisation de l’animal sur toutes les surfaces. En réalité, cette pratique rend le cheval insensible au toucher, l’empêchant de percevoir le terrain sous ses pieds. Des recherches récentes ont démontré que cette insensibilité est source de souffrance cachée pour les chevaux.

Claude Gudin, ingénieur et docteur en biologie, et auteur de nombreux articles scientifiques, soutient que le ferrage des chevaux doit être abandonné : « Il est temps de sortir le cheval de l’univers carcéral qu’on lui réserve bien souvent, en lui redonnant la liberté de marcher pieds nus dans l’herbe pour s’y nourrir. »[15]

Pour appuyer ses affirmations, des travaux scientifiques ont prouvés que le sabot du cheval, composé de poils agglutinés, est destiné à protéger et à sentir le sol, et non à supporter un poids excessif.

Le livre « Le silence des chevaux » de Pierre Enof explique d’ailleurs bien cette souffrance qu’il a pu observer en étant lui-même dans la pratique touristique équestre : « Vibrant à une fréquence uniforme, le fer rend « sourd » le cheval ferré. Il marche n’importe où, ce qui ravit bien sûr le cavalier ignorant, mais nuit gravement à ses articulations et à ses tendons ». [16]

Le coussinet plantaire du cheval joue un rôle crucial en amortissant les chocs lors des déplacements. Lorsqu’un cheval est ferré, ce coussinet s’atrophie, transférant la pression sur le coussinet périphérique, qui ne devrait pas exercer cette. Une étude détaillée des phases de locomotion des chevaux sans fers montre comment le sabot fonctionne naturellement pour protéger les tissus internes, les chevaux marchent sur le bout de leurs sabots protégés par sa paroi. Or, le ferrage empêche le pied du cheval de s’écarter lors de l’impact au sol, perturbant ainsi la circulation sanguine et sollicitant excessivement le cœur. La mécanique naturelle des pieds du cheval est essentielle à une bonne circulation et à un déplacement harmonieux, mais le ferrage déséquilibre ce système. Ce déséquilibre peut entrainer de nombreuses complications chez les équidés notamment lorsque le poids d’un cavalier vient s’ajouter.

La question du ferrage reste un débat très mitigé dans le monde équestre, de nombreux professionnels ne prennent pas en compte ces découvertes scientifiques, d’autres n’estiment ne plus pouvoir revenir en arrière. La question monétaire rentre également en jeux et la modification de cet usage engendrerait une modification économique dans ce milieu. Récemment, la Fédération Française d’Équitation (FFE) commence à inclure la thématique des chevaux pieds nus dans son cursus d’examens, montrant une forme de reconnaissance dans les théories scientifiques.

Quoi que l’on en pense le ferrage est un exemple de l’utilisation des chevaux dans l’intérêt et pour le confort de l’homme avant celui de l’animal. Ainsi, de nombreuses pratiques normalisées se révèle en fait etre maltraitantes.

Cette capacité à prendre notre confort humain comme une norme se définit par l’anthropomorphisme qui est définit dans le dictionnaire comme une « Tendance à concevoir la divinité à l’image de l’être humain. » ou encore une « Tendance à attribuer aux animaux et aux choses des réactions humaines. ». [17]

Qu’elle soit physique, mentale, consciente ou par ignorance, de nombreuses formes de maltraitance équine existent. Et ces dernières années de plus en plus de personnes se questionne à ces sujets, s’en préoccupent et veulent faire changer les choses. On peut notamment le voir dans le cadre de la justice, l’évolution du statut et des droits des animaux sont de plus en plus mis en avant.

D – La lutte juridique contre ces maltraitances :

La maltraitance des animaux s’est fait reconnaitre que récemment et le combat pour le bien-être des animaux est toujours d’actualité.

C’est en 1976 que l’historique juridique sur le bien-être animal et la maltraitance en France commence avec l’adoption de la loi relative à la protection des animaux[18]. C’est la première législation majeure en France à établir des règles spécifiques sur le traitement des animaux et à reconnaître les animaux comme des êtres sensibles.

En 1999, une révision du Code rural renforce les dispositions sur le bien-être animal, notamment concernant les conditions de détention, de transport et d’abattage des animaux.

En 2004, l’Observatoire national de la protection animale (ONPA) est créé pour surveiller et évaluer les pratiques en matière de protection animale des suites des dispositions prises qui n’avaient pas de grand impact réel.

En 2015, la modification du Code civil pour reconnaître les animaux comme des « êtres vivants doués de sensibilité », et non plus comme des biens meubles[19] marque un tournant dans le bien être animal en France, car en reconnaissant les animaux comme des êtres sensibles ont leur confères davantage de droits. Cette reconnaissance a été possible grâce à la Fondation 30 millions d’Amis, illustrant l’importance de l’engagement citoyens pour les animaux.[20]

Cependant, cette loi continue de soumettre les animaux « au régime des biens » traduisant leur place et leur importance dans la société : des objets.[21]

Plus récemment, le 30 novembre 2021, la loi contre la maltraitance animale a été promulguée. Cette loi renforce les sanctions pour les actes de cruauté, les sévices graves, et l’abandon d’animaux, augmentant les peines à 3 ans de prison et 45 000 euros d’amende, et jusqu’à 5 ans de prison et 75 000 euros d’amende si l’acte entraîne la mort de l’animal.[22]

Des initiatives supplémentaires sont également mises en place face à la multiplication des droits lié au bien être animalier. Par exemple, est en cours une sensibilisation des magistrats dans leur cursus. De manière plus générale, la loi de 2021 inclut également des dispositions interdisant la vente de chiots et de chatons en animalerie à partir de janvier 2024, avec des appels à élargir cette interdiction à tous les types d’animaux de compagnie. Ou encore, le plaidoyer et la multiplication d’association qui se mobilise afin de rendre le public plus renseigné sur la stérilisation des animaux de compagnies afin de réduire les abandons.

Ces étapes illustrent l’évolution continue des législations visant à mieux protéger les animaux et à punir sévèrement les actes de maltraitance en France. Le cadre juridique ne cesse de se renforcer pour garantir des conditions de vie adéquates et le respect des besoins physiologiques et comportementaux des animaux.

Les textes législatifs se sont également précisés pour limiter les dérives pour les propriétaires d’équidés. L’article R214-5 précise : « Il est interdit de garder en plein air des animaux des espèces bovine, ovine, caprine et des équidés :

1° Lorsqu’il n’existe pas de dispositifs et d’installations destinés à éviter les souffrances qui pourraient résulter des variations climatiques ;

 2° Lorsque l’absence de clôtures, d’obstacles naturels ou de dispositifs d’attache ou de contention en nombre suffisant est de nature à leur faire courir un risque d’accident.

Les animaux gardés, élevés ou engraissés dans les parcages d’altitude ne sont soumis à ces dispositions qu’en dehors des périodes normales d’estivage. » Ainsi, le non-respect de cette disposition est pénalement répréhensible et sanctionné d’une amende prévue pour les contraventions de la 4ème classe (750 €).

Les textes sanctionnent donc ces comportements déviants, cependant qu’en est-il de la mise en application de ces textes par le législateur ?

Le comportement déviant de nature délictuelle ou contraventionnelle est constitutif d’une destitution de l’équidé, l’animal pourra donc être transféré dans un lieu adapté à ses besoins, souvent des œuvres de protection animale et associations déclarées.

Ce transfert de la garde de l’animal avant ou à l’issu du jugement entraine également un transfert du titre de propriété de celui-ci. Lorsqu’il y a urgence ou péril pour l’animal, le dessaisissement peut intervenir, en vertu des dispositions de l’article 99-1 du code de procédure pénale, au profit d’un lieu de dépôt adapté ou d’un organisme de protection animal reconnu. Le juge peut également, après avis vétérinaire, ordonner la vente ou l’euthanasie de l’animal.

Le dessaisissement peut également intervenir sur la base d’un placement administratif effectué par la Direction Départementale des Services Vétérinaires (DDSV) compétente du lieu de l’infraction.

Le législateur pour qualifier l’infraction se base sur les faits, s’il caractérise un acte de cruauté volontaire cela constitue un délit. Lorsque le législateur qualifie l’omission c’est une contravention. Par exemple, le manque de soins et/ou d’entretien du cheval par omission ou négligence va entraîner une qualification des faits en contravention et non en délit.

Certaines infractions restent libre d’interprétation comme dans tout le droit français, par exemple, l’abstention du propriétaire d’alimenter son cheval est souvent qualifiée de négligence par omission et donc d’une contravention. Or, les tribunaux ont tendance à établir le mauvais traitement d’acte d’abandon et donc d’acte de cruauté passible d’une peine.

La justice prévoit pour les personnes reconnues coupable de maltraitance sur les animaux une amande pouvant être plus ou moins grande selon les faits reprochés. Lorsqu’en matière de contravention l’emprisonnement est exclu, il peut être prononcé à hauteur de 2ans pour les sévices graves, les actes de cruautés ou l’abandon.

Ce fut notamment le cas le 26 avril 2018 lorsque la Cour d’appel de Chambéry condamne M.D à 6mois d’emprisonnement avec sursis, à honorer le paiement de 7 400€ à l’association qui a pris en charge ses chevaux et une mise à l’épreuve de 2 ans pour des faits de maltraitance sur sa jument laissée à l’abandon alors qu’elle souffrait de blessures graves auxquelles elle a fini par succomber et une autre jument atteinte d’une infection sévère ayant entraîné un état de maigreur avancé.[23]

La lutte contre la maltraitance animale est faite d’abord par les hommes eux-mêmes. Les associations qui se mobilisent pour les animaux leur permettent d’acquérir des droits. L’association 30 Millions d’amis a notamment beaucoup œuvrer pour les droits des animaux leur permettant notamment plusieurs statuts juridiques. Elle est encore aujourd’hui très active, en 2022 elle a initié 91 procès pour mauvais traitements, abandons, sévices graves ou actes de cruauté commis sur des animaux, qu’ils soient de compagnie, de ferme ou sauvages.

Malgré les nombreuses avancées faites pour la cause animale, le nombre d’affaires classées sans suites sont encore trop nombreuses et font rarement l’objet de poursuites pénales les procureurs privilégiant les mesures alternatives ou les classements sans suite. La Fondation 30 Millions d’amis alarme donc les magistrats et appelle à une application plus rigoureuse de la loi.[24] Lors d’un entretien Alexiane témoigne  « j’ai dénoncé des mauvais traitements dans un centre équestre mais ils n’étaient pas assez grave pour, c’est un peu crue mais pour etre honnête les chevaux n’étaient pas encore assez maigres pour qu’une association les prennent en charge donc ça n’a mené a rien », cette réalité témoigne du faussée entre la réalité législative et l’application des lois.[25]

Cette meme fondation réalise en partenariat avec l’ifop un baromètre annuel depuis 6 années consécutives sur « les français et le bien etre des animaux ». Alors qu’en 2022, 49% des Français ont estimé que les animaux sont mal défendus par la législation et 58 % mal défendus par les politiques en 2023 le chiffre s’alourdit et ce sont 63% des Français qui pensent que les animaux sont mal défendus par les politiques.[26]

Cette opinion publique témoignage de l’importance de la lutte et la continuité des actions de la part des associations pour améliorer les droits et le bien être des animaux.

[1] La maltraitance commence par l’ignorance de Andy Booth https://www.youtube.com/watch?v=vS_iXA0NY6g

[2] Site officiel de l’Institut Français du cheval et de l’équitation https://www.ifce.fr/

[3] CNRS, L’histoire de la mobilité à cheval remise en cause par l’ADN ancien https://www.cnrs.fr/fr/presse/lhistoire-de-la-mobilite-cheval-remise-en-cause-par-ladn-ancien

[4] L’ouvrage « Histoire de la domestication animale » aux éditions Delachaux.

[5] L’histoire de la domestication https://www.youtube.com/watch?v=m53T5K5nfJU

[6] CNRS, COMMUNIQUE DE PRESSE NATIONAL – PARIS – 20 OCTOBRE 2021 https://www.cnrs.fr/sites/default/files/press_info/2021-10/CP%20domestication%20cheval_web_0.pdf

[7] CNRS, L’histoire de la mobilité à cheval remise en cause par l’ADN ancien

[8] Ministère de la culture, La domestication du cheval https://cheval-patrimoine.culture.gouv.fr/fr/ladomestication-du-cheval

[9] Equipedia, l’évolution des usages du cheval https://equipedia.ifce.fr/economie-et-filiere/economie/chiffrescles-de-la-filiere/l-evolution-des-usages-du-cheval

[10] Daniel Roche – La Culture équestre de l’Occident xvie–xixe siècle https://www.youtube.com/watch?v=r4HFVs7XyK8)

[11] 1 Equipedia, Evolution des usages du cheval

[12] Cairn Info, La place du cheval dans le monde: culture/alimentation https://www.cairn.info/revue-societes-etrepresentations-2009-2-page-239.htm

[13] SPA, la maltraitance animale https://www.la-spa.fr/faq-quest-ce-quune-maltraitance-animale/

[14] Vie publique, Maltraitance animale : 12 000 infractions constatées en 2021 https://www.vie-publique.fr/en-bref/287169-maltraitance-animale-12-000-infractions-constatees-en-2021

[15] Lors d’une intervention dans le livre de Pierre Enoff.

[16] Pierre Ennof « Le Silence des chevaux ».

[17] Le robert, définition de l’anthropomorphisme https://dictionnaire.lerobert.com/definition/anthropomorphisme

[18] Légifrance, Loi n°76-629 du 10 juillet 1976 https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000044387560)

[19] Légifrance, Article 515-14 du Code civil https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000030250342/2021-12-10

[20] 30 millions d’amis, rapport d’activité 2022 https://www.30millionsdamis.fr/fileadmin/rapportsactivites/30MA_RA_2022_VDEF._compressed.pdf

[21] 1 Légifrance, article 515-14 du code civil

[22] Légifrance, LOI n° 2021-1539 du 30 novembre 2021 https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000044387560

[23] 3 Equipedia, Responsabilité pénale en droit équin : actes de maltraitance et leurs conséquences https://equipedia.ifce.fr/economie-et-filiere/reglementation/detention-et-utilisation-du-cheval/maltraitanceanimale-responsabilite-penale-en-droit-equin

[24] 30 millions d’amis, Baromètre 2024 « Bien-être animal » : les Français en attendent davantage https://www.30millionsdamis.fr/actualites/article/24622-bien-etre-animal-loccasion-manquee-du-gouvernementattal-et-un-enjeu-pour-les-europeennes/

[25] Entretien Alexiane Bernard cf Annexe 1.

[26] 30 millions d’amis, rapport d’activité 2022 https://www.30millionsdamis.fr/fileadmin/rapportsactivites/30MA_RA_2022_VDEF._compressed.pdf